Déposée le 20 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) GSM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CALAVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GSM domicilié(e) 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brigitte QUEMENER - France.
La marque CALAVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565794.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GSM (Société Anonyme) - 4, rue des Frères Tissier, 78300 CARRIERES-SOUS-POISSY - France
Brigitte QUEMENER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-22
Inscription le 2 septembre 1997 - Transmission totale de propriété n°242320 - Publication au BOPI 1997-09-02
Inscription le 30 octobre 1992 - Transmission de propriété n°150977 - Publication au BOPI 1992-10-30
Produits à destination de l'industrie du verre.à savoir: matériaux de construction. Verre brut ou mi ouvré, verrerie
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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